Vérification environnementale

La vérification environnementale est l'un des éléments de diligence raisonnable. Cette dernière est possible si, entre autres, les administrateurs et les dirigeants d'un organisme ont pris des précautions et des moyens adéquats afin de se conformer aux lois et règlements visant la protection de l'environnement.

Ainsi, la vérification environnementale (VCE) permet à un organisme d'évaluer la conformité de ses opérations en regard de la législation environnementale applicable. Un protocole de travail, conforme à la norme CAN/CSA-ISO 14010-F96 (C2001) «Lignes directrices pour l'audit environnemental - principes généraux», est préparé par les experts de Technisol Environnement , avant le début des travaux afin de définir les objectifs et le champ de l'étude.

Les données pertinentes sont recueillies à partir d'une revue de la documentation environnementale, d'entrevues et d'une visite du site. Ces données sont comparées aux exigences des législations fédérale, provinciale, municipale et autres, afin d'établir le niveau de conformité de l'organisme et les risques environnementaux.

Une VCE peut aussi s'étendre au-delà du contexte législatif et réglementaire. Des vérifications ou audits d'activités spécifiques (par exemple la gestion des matières dangereuses) ou de procédures de gestion peuvent être effectués en fonction de politiques, guides, normes et codes de bonne pratique applicables à l'organisme.